L'utilisation du logo KNX sur les produits non enregistrés n'est autorisée que dans les situations suivantes :
- La société doit être un membre de KNX
- Signature d'un Accord de licence de marque
- Signature de l'accord de licence sur la propriété intellectuelle (Licensing of Intellectual Property Rights IPR)
- Les produits à utiliser uniquement pour des raisons de publicité, c. -à-d.:
- dans les catalogues de produits
- brochures
- foires, etc.
-
Seulement si l'association KNX a été informée par le fabricant KNX :
- Une notification informelle signifie que l’inscription n’est pas nécessaire et que le service de certification KNX est informé.
Remarque :
Les produits non enregistrés ne peuvent jamais être vendus avec le logo KNX tant que l'enregistrement tel qu'expliqué dans l'évaluation technique et l'enregistrement par l'association KNX n'a pas été effectué.